Air

Les polluants atmosphériques sont principalement liés aux activités humaines (transports, activités industrielles, chauffage, déchets, agriculture…) ou proviennent directement de la nature (pollens, érosion des sols, zones humides…).

L’Agence régionale de santé (ARS) estime que 2 800 décès prématurés par an sont liés à la pollution atmosphérique en Occitanie. Les territoires ruraux sont aussi exposés que les zones urbaines.

Les sources de pollution de l’air

Elles concernent différents secteurs. Le trafic routier est à l’origine de l’émission de nombreux polluants de l’air constituant l’un des principaux émetteurs de particules et d’oxydes d’azote (NOx), en particulier dans les zones urbaines. C’est donc l’un des secteurs prioritaires d’action pour améliorer la qualité de l’air. (cf. rubrique mobilité).

L’industrie et l’agriculture dont les consommations d’énergie et les procédés de fabrication sont aussi à l’origine du rejet de gaz et de particules en tout genre. Même si l’industrie a fait de réels progrès en matière de rejets atmosphériques, s’y ajoutent les émissions liées au transport de marchandises induit, quasi exclusivement routier.

Enfin, le secteur du bâtiment rejette des polluants dans l’atmosphère. Première source d’énergie renouvelable utilisée en France, le bois énergie présente plusieurs avantages qui lui confèrent une place de choix dans les politiques énergétiques et climatiques françaises. Son développement doit toutefois se faire dans de bonnes conditions environnementales, en particulier au regard de la qualité de l’air. En effet, la combustion du bois émet des polluants, particulièrement les appareils anciens qui équipent encore aujourd’hui la majorité du parc domestique de chauffage au bois.

Les Zones à faible émission (ZFE)

Dans le cadre des précontentieux avec l’Europe en matière de qualité de l’air, les métropoles de Toulouse et de Montpellier sont concernées par les dépassements de la concentration en dioxyde d’azote (NO2). Au niveau national, la décision du Conseil d’État du 12 juillet 2017 enjoint l’État de prendre toutes les mesures nécessaires pour que soient respectées les normes de qualité de l’air dans les meilleurs délais.

Le NO2 est un polluant principalement émis par la circulation automobile. La réduction de la pollution atmosphérique générée par les transports passe par la mise en place de dispositifs spécifiques telle que la création de Zones à faible émission (ZFE).

Une ZFE repose sur l’interdiction d’accès à une ville ou partie de ville pour les véhicules les plus polluants au regard de leur ancienneté et du type de carburant utilisé. En France la vignette Ctri’air permet les véhicules en fonction de leurs émissions de polluants atmosphériques. Il existe 6 catégories de certificats. Les véhicules les plus polluants ne sont pas éligibles à un certificat.

En région Occitanie, Toulouse et Montpellier se sont engagées sur l’ensemble de leur territoire métropolitain à étudier la mise en place de ZFE avant réduire les dépassements constatés en NO2.

Ces études détermineront la catégorie des véhicules et les périmètres concernés, les moyens de contrôle à mettre en place, les actions de communication et les alternatives en matière de déplacements.

La surveillance de la qualité de l’air

En France, la surveillance de la qualité de l’air est confiée à des Associations agréées pour la surveillance de la qualité de l’air (AASQA) chargées de la mise en œuvre et de l’exploitation des dispositifs de mesure et de suivi de la qualité de l’air ainsi que de l’information et de la communication associées.

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En Occitanie cette surveillance est assurée depuis le 1er janvier 2017 par Atmo Occitanie.

La Direction régionale de l’ADEME en Occitanie est présente au Conseil d’administration d’Atmo Occitanie et participe aux travaux de cet organisme. Elle est également impliquée dans la mise en place sur la région des Plans de protection atmosphérique (PPA) de Toulouse, Montpellier et Nîmes.