Les démarches territoriales économie circulaire

L’économie circulaire permet la valorisation des ressources localement, la création de nouvelles filières ou un meilleur ancrage territorial des entreprises. La collectivité a ainsi un rôle phare à jouer d’animateur - facilitateur, notamment avec les acteurs de l’économie sociale et solidaire et les entreprises sur son territoire.

L’objectif d’une politique territoriale « Économie circulaire » est d’amplifier la dynamique et les synergies dans le territoire entre l’ensemble des acteurs : collectivités, acteurs économiques, citoyens, associations et administrations.

L’ADEME accompagne les territoires porteurs d’un projet de politique intégrée et formalisée notamment :

  • les Territoires zéro déchets zéro gaspillage (TZDZG), lauréats des appels à projets nationaux lancés en 2014 et 2015 ;
  • les Territoires économes en ressources (TER), retenus suite à un appel à projet de l’ADEME Occitanie en 2017 ;
  • et depuis 2020, les collectivités peuvent s’appuyer sur nouveau programme de management et de labellisation basé sur le « référentiel Économie circulaire ».

Le référentiel « Économie circulaire »

À travers une démarche d’amélioration continue, ce programme a pour objectif d’aider chaque collectivité à faire un état des lieux de sa politique au regard de son contexte, définir sa stratégie d’actions et enfin suivre et évaluer sa performance globale en matière d’économie circulaire. Ce dispositif constitue un support opérationnel pour animer une dynamique allant au-delà des approches classiques liées à l’exercice des compétences « déchets » des collectivités.

Il est pensé pour aider à construire des approches territoriales intégrées autour de l’économie circulaire, en associant par exemple les services de prévention et gestion des déchets avec le développement économique ou l’aménagement du territoire.

Consulter l’appel à engagement pour mettre en place une politique « économie circulaire » ambitieuse

Économie circulaire & territoires – Programme ADEME d’accompagnement & de reconnaissance

Les territoires engagés en Occitanie

Au total en Occitanie, 18 territoires se sont engagés sur la mise en œuvre d’une démarche exemplaire et participative de promotion de l’économie circulaire par la mobilisation de l’ensemble des acteurs locaux et un programme d’actions.

Ce programme a des objectifs qualifiés véritables et s’organise principalement autour des axes suivants :

  • la connaissance des coûts (ComptaCoût) ;
  • la prévention (programmes locaux de prévention des déchets ménagers et assimilés) ;
  • la fiscalité : tarification incitative, redevance spéciale ;
  • les marchés publics et consommables ;
  • le tri à la source et les collectes séparées (exemple, les biodéchets) ;
  • la valorisation des déchets ;
  • les déchèteries professionnelles, notamment pour les déchets du BTP ;
  • les actions vers les acteurs économiques, démarches d’écologie industrielle et territoriale, filières à responsabilité élargie des producteurs.

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Territoires zéro déchets zéro gaspillage (TZDZG), Territoires économes en ressources (TER)
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Descriptif détaillé (PDF - 301.75 Ko)