Demander une aide à l’ADEME

Merci de suivre attentivement les recommandations ci-dessous et de renseigner les informations demandées avec la plus grande attention :

  • toutes les demandes doivent être envoyées par mail à l’adresse suivante : subvention.occitanie@ademe.fr. Attention, pour que votre demande nous parvienne, il est impératif que le poids de votre message ne dépasse pas 8 Mo (comprenant les pièces jointes) ;
  • précisez dans l’objet du mail l’intitulé de votre projet et le département de réalisation du projet ;
  • le dossier de demande de subvention comporte 3 volets (administratif, financier et technique), à compléter impérativement (des pièces complémentaires pourront vous être demandées dans un second temps) ;
  • joignez à votre demande un RIB.

Remarque : pour vos demandes dans le cadre d’un appel à projets, merci de renseigner le dossier dédié à celui-ci.

Volet administratif

Télécharger le volet administratif (PDF - 118.16 Ko)

À renseigner obligatoirement sous format informatique, pour tous les projets, sauf pour les associations qui font une demande pour un projet autre qu’un investissement. Elles doivent renseigner le document CERFA no 12156.

Volet financier

Le volet financier doit impérativement être fourni sous format modifiable (Excel).

Téléchargez le volet financier correspondant à votre demande.

Volet financier pour la méthanisation (XLSX - 206.67 Ko)

Volet financier pour les énergies renouvelables ou de récupération/réseau de chaleur (XLSX - 212.96 Ko)

Volet financier pour les autres cas (XLSX - 220.8 Ko)

Volet technique

Le volet technique doit impérativement être fourni sous format modifiable (Word ou Excel).

Téléchargez le volet technique correspondant à votre demande.

Économie circulaire

► Volet technique pour une opération de lutte contre le gaspillage alimentaire (DOCX - 54.2 Ko)

► Volet technique pour une déchetterie professionnelle (DOCX - 63.67 Ko)

► Volet technique pour un projet de prévention et gestion de proximité des biodéchets (DOCX - 49.99 Ko)

► Volet technique pour un projet de collecte séparée des biodéchets (DOCX - 81.28 Ko)

► Volet technique pour un projet de mise en œuvre et/ou d’investissement de tarification incitative (DOCX - 56.87 Ko)

► Volet technique pour un projet de réemploi, réparation, réutilisation (DOCX - 68.39 Ko)

► Volet technique pour un projet d’investissement méthanisation (DOCX - 67.97 Ko)

► Volet technique pour toutes les autres demandes (DOCX - 46.03 Ko)

Fonds Chaleur (énergies renouvelables thermiques)

Volet technique pour un projet d’investissement réseaux de chaleur (DOCX - 173.07 Ko)

Volet technique pour un projet d’investissement solaire thermique (DOCX - 730.51 Ko)

Volet technique pour un projet d’investissement géothermie (DOCX - 180.6 Ko)

Volet technique pour projet d’investissement biogaz-méthanisation (DOCX - 67.97 Ko)

Volet technique pour un projet d’investissement de valorisation de chaleur fatale (DOCX - 141.67 Ko)

Volet technique un projet d’investissement d’approvisionnement biomasse (DOCX - 70.51 Ko)

Volet technique pour un projet d’investissement chaufferie biomasse (ZIP - 383.72 Ko) (4 documents à renseigner)

Volet technique pour un projet de contrat de développement des énergies renouvelables thermiques (DOCX - 66.29 Ko)

Autres cas

Volet technique pour une étude (DOCX - 49.06 Ko) (hors opération groupée)

Volet technique pour une action de communication ou de formation (DOCX - 46.48 Ko)

► Volet technique pour toutes les autres demandes (DOCX - 46.03 Ko)